PRÉSENTATION
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Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux présentes CONDITIONS GÉNÉRALES. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des CONDITIONS GÉNÉRALES sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web/application. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications. Le fait de continuer à utiliser le site web/l’application ou d’y accéder après la publication de toute modification vaut acceptation de ces modifications.
SECTION 1 - CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES, vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni, dans le cadre de l’utilisation du Service, enfreindre les lois en vigueur dans votre juridiction (y compris, sans s’y limiter, les lois relatives aux droits d’auteur).
Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ni aucun code de nature destructive.
Toute violation de l’une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser de fournir nos services à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion des informations de carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et impliquer : (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications visant à se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés et à s’y adapter. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ni exploiter quelque partie que ce soit du Service, de son utilisation ou de son accès, ni aucun contact sur le site ou l’application par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement par commodité et ne limiteront ni n’affecteront autrement les présentes Conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site sont inexactes, incomplètes ou obsolètes. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas être considéré comme fiable ni utilisé comme seul fondement pour prendre des décisions sans consulter des sources d’information principales, plus précises, plus complètes ou plus récentes. Vous vous fiez au contenu de ce site à vos propres risques.
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis.
Nous ne saurions être tenus responsables envers vous ou tout tiers de toute modification, variation de prix, suspension ou interruption du Service.
SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site ou l’application. Ces produits ou services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.
Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits dans la boutique. Toutefois, nous ne pouvons pas garantir que l’affichage d’une couleur sur votre écran d’ordinateur sera fidèle.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions des produits ou de leurs prix peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre concernant un produit ou un service proposée sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments que vous avez achetés ou obtenus répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.
SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DU COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent concerner les commandes passées avec le même compte client, la même carte bancaire et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en vous contactant à l’adresse e-mail et/ou à l’adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent avoir été passées par des revendeurs, des revendeurs agréés ou des distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et exactes concernant vos achats et votre compte pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et les autres informations, notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.
SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous fournir un accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons aucune surveillance et que nous ne contrôlons pas, et pour lesquels nous n’avons aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité quelle qu’elle soit découlant de votre utilisation des outils facultatifs de tiers ou s’y rapportant.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés sur le site relève entièrement de votre propre responsabilité et de votre propre décision. Vous devez vous assurer de connaître et d’accepter les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le ou les prestataires tiers concernés.
Nous pourrons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités sur le site/l’application (notamment la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou ces nouveaux services seront également soumis aux présentes CONDITIONS GÉNÉRALES.
SECTION 8 - LIENS VERS DES TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens vers des sites tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation de leur contenu ou de leur exactitude, et nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité à l’égard des documents ou sites web de tiers, ni de tout autre document, produit ou service de tiers.
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SECTION 9 – COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple, des participations à un concours) ou si, sans que nous vous le demandions, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres documents, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière et sur tout support les commentaires que vous nous transmettez. Nous n’avons et n’aurons aucune obligation (1) de préserver la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une rémunération pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte à la propriété intellectuelle d’une partie ou aux présentes CONDITIONS GÉNÉRALES.
Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d’un tiers, notamment les droits d’auteur, les marques commerciales, la vie privée, les droits de la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web ou application associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu’un d’autre ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous formulez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.
SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La soumission de vos informations personnelles par l’intermédiaire de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité.
SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations présentes sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition des produits, les délais de transport et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou de mettre à jour les informations ou d’annuler des commandes si des informations du Service ou de tout site web ou toute application connexe sont inexactes à tout moment et sans préavis, y compris après l’envoi de votre commande.
Nous n’avons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations du Service ou de tout site web ou toute application connexe, y compris, sans s’y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation indiquée dans le Service ou sur tout site web ou toute application connexe ne doit être interprétée comme indiquant que toutes les informations du Service ou de tout site web ou toute application connexe ont été modifiées ou mises à jour.
SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions énoncées dans les CONDITIONS GÉNÉRALES, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :
(a) à des fins illégales ;
(b) pour inciter autrui à commettre ou à participer à des actes illégaux ;
(c) pour violer toute réglementation, règle ou loi internationale ou britannique, ou toute ordonnance locale ;
(d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d’autrui ;
(e) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ;
(f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ;
(g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de quelque manière que ce soit pour affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web ou toute application connexe, d’autres sites web ou d’Internet ;
(h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;
(i) pour envoyer du spam, pratiquer l’hameçonnage, le pharming, le prétexting, le spidering, le crawling ou le scraping ;
(j) à des fins obscènes ou immorales ; ou
(k) pour interférer avec les fonctions de sécurité du Service ou de tout site web ou toute application connexe, d’autres sites web ou d’Internet, ou pour les contourner.
Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web ou toute application connexe en cas de violation de l’une des utilisations interdites.
SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas et ne déclarons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs.
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Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions supprimer le service pour une durée indéterminée ou annuler le service à tout moment, sans vous en informer.
Vous acceptez expressément que l’utilisation du service, ou votre impossibilité de l’utiliser, relève de votre seul risque. Le service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par l’intermédiaire du service sont (sauf indication expresse de notre part) fournis « tels quels » et « selon les disponibilités » pour votre utilisation, sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité marchande satisfaisante, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre de propriété et d’absence de contrefaçon.
En aucun cas, nous, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, mandataires, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourrons être tenus responsables de quelque blessure, perte, réclamation ou dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif que ce soit, y compris, sans s’y limiter, la perte de bénéfices, la perte de revenus, la perte d’économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, que ce soit sur le fondement d’un contrat, d’un délit civil (y compris la négligence), de la responsabilité stricte ou autrement, découlant de votre utilisation de l’un des services ou de tout produit acheté au moyen du service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, sans s’y limiter, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit subi du fait de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition par l’intermédiaire du service, même si nous avons été informés de leur possibilité. Certains États ou territoires n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces États ou territoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez de nous indemniser, de nous défendre et de nous dégager de toute responsabilité, ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, mandataires, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, à l’égard de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, formulée par un tiers en raison de votre violation des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers.
SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par le droit applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES. Cette décision n’affectera pas la validité ni le caractère exécutoire des autres dispositions restantes.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation demeureront applicables, à toutes fins, après la résiliation du présent accord.
Les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou en cessant d’utiliser notre site.
Si, à notre seule appréciation, vous manquez à l’un quelconque des termes ou dispositions des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES, ou si nous soupçonnons que vous y avez manqué, nous pouvons résilier le présent accord à tout moment et sans préavis. Vous demeurerez redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse et/ou nous pourrons vous refuser l’accès à nos Services, ou à toute partie de ceux-ci.
SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas respecter un droit ou une disposition des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou en lien avec le Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous, régissent votre utilisation du Service et remplacent tout accord, toute communication et toute proposition antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toute version antérieure des CONDITIONS GÉNÉRALES).
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES ne sera pas interprétée au détriment de la partie rédactrice.
SECTION 18 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des CONDITIONS GÉNÉRALES sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web/application. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web/application pour prendre connaissance de toute modification. Le fait de continuer à utiliser notre site web/application ou le Service, ou d’y accéder, après la publication de toute modification des présentes CONDITIONS GÉNÉRALES vaut acceptation de ces modifications.
SECTION 19 – COORDONNÉES
Les questions concernant les conditions d’utilisation doivent nous être envoyées à support@hiqisbike.com.
